Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site https://www.latelier-des-ames.com (ci-après « le Site ») et les conditions d’utilisation du Site par tout utilisateur.
Tout accès ou utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU par l’utilisateur.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’éditeur s’efforce de garantir un accès continu, mais peut être amené à interrompre l’accès pour maintenance, mise à jour ou tout autre motif technique.
3. Contenu du site
Le Site propose la vente en ligne de créations artisanales et d’objets ésotériques. Les informations, descriptions, visuels et autres contenus sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, illustrations, logo, graphismes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable écrite, toute reproduction ou représentation partielle ou totale est interdite.
5. Données personnelles
Le site collecte des données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de ses données.
6. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
Ne pas perturber le bon fonctionnement du site,
Ne pas tenter d’accéder à des zones protégées sans autorisation,
Ne pas utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou commerciales non autorisées.
7. Responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption, bug, ou piratage.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
9. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation par l’utilisateur.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.